>Kervillage
Nos mentions
légales

soulignement Kervillage, habitat partagé en Bretagne

Article 1

Direction de la publication

Le nom de domaine kervillage.bzhest la propriété exclusive de l’Association Kervillage, dont les informations légales sont disponibles ci-après :
Kervillage
2 Kerroniou
22970 Ploumagoar
France
Association loi 1901
SIRET : 92196493800010
Code APE : 94.99Z
Contact : contact@kervillage.bzh
Direction de la publication : Marie-Noëlle Le Kervern

Article 2

Informations sur l’hébergeur

Le site kervillage.bzhest hébergé par 1&1 Ionos SARL :
1&1 IONOS SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z

Article 3

Création du site internet

Le site internet kervillage.bzha été conçu et réalisé par l’agence My Little Com’, agence de communication à Brest :
My Little Com’
09 81 00 06 06
www.my-little-com.com

Article 4

Droits d’auteur et de reproduction

La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite de la Directrice de la publication du site kervillage.bzh(sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclut sa structure générale, le logo, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Tout autre contenu n’appartenant pas à Kervillage (photos, textes, images, codes sources, logos, etc…) est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Article 5

Mise à jour des mentions légales

Kervillage se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. Tous les utilisateurs sont donc invités à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.